TÉLÉCHARGER CERFA N 13754

Fiche signalétique du Formulaire n°* Document PDF Déclaration de cession / Cession pour destruction d'un véhicule ( Ko). Le logiciel Adobe. cerfa. N° * Exemplaire n° 1 destiné à l'acquéreur. Je soussigné(e),. NOM, NOM D'USAGE le cas échéant et PRÉNOM ou RAISON SOCIALE. N° SIREN. Formulaire: Télécharger le formulaire: Cerfa n°*03 - Déclaration de cession d'un véhicule à remplir par l'ancien propriétaire. Et la notice explicative pour.

Nom: cerfa n 13754
Format:Fichier D’archive
Version:Dernière
Licence:Libre (*Pour usage personnel)
Système d’exploitation: MacOS. iOS. Windows XP/7/10. Android.
Taille:57.54 MB


13754 N TÉLÉCHARGER CERFA

Veuillez conserver ce certificat pour un éventuel usage ultérieur. Comment se le procurer merci Equipe Ecartegrise. Selon votre choix vous pouvez patienter le rétablissement de leur site ou confier votre demande à un professionnel habilité. Equipe Ecartegrise. Nous vous encourageons alors à contacter votre vendeur pour remplir la dernière version de ce certificat.

conserve l'exemplaire n°1,; remet l'exemplaire n°2 au nouveau propriétaire le formulaire cerfa n°*01 remplace le formulaire n°*03 depuis le 8. 21 sept. Le formulaire Cerfa n°*01 est à remplir en cas de cession (vente ou cession à titre Télécharger le formulaire Cerfa N° * Ce formulaire permet à l'ancien propriétaire d'un véhicule de déclarer la cession de celui-ci auprès de la préfecture. La cession peut consister une vente ou en.

Carte grise: télécharger les documents CERFA

Les deux précédents numéros correspondaient aux anciens numéros attribués à ce formulaire. Cordialement, frederic 31 mars dit : bonjour est il possible d envoyer le certificat de cession d un vehicule par la poste si oui a quelle adresse ou faut il se deplacer???

N TÉLÉCHARGER 13754 CERFA

Que puis-je faire pour résoudre se problème? Celui-ci vus servira de document officiel. Que dois-je faire?

Cerfa 02 Déclaration de cession d'un véhicule

Merci Equipe Ecartegrise. Cordialement, Weydmann 24 janvier dit : Bonjours, je souhaite mettre en vente mon van immatriculé van pour transporter un cheval.

Quel document dois-je fournir au futur acquéreur. R 11 janvier dit : Bonjour, ma société souhaite acheter une remorque a un particulier à quel nom doit être la carte grise? La société ou le patron? Il possédait un véhicule Ford Fiesta. Nous sommes 4 héritiers. Comment devons nous procéder pour que la voiture du grand-père revienne au petit fils?

13754 N TÉLÉCHARGER CERFA

Merci par avance pour votre réponse. Cordialement, alain sauvage 29 novembre dit : bonjour Yves à acheté un tracteur agricole à Jean qui est décédé depuis 6mois!! Yves set décédé il y a 1 mois sa femme voudrait faire établir la carte grise en règle Equipe Ecartegrise.

Formulaires cerfa automobile à télécharger

Comment puis je faire ma carte grise? Nous vous encourageons alors à contacter votre vendeur pour remplir la dernière version de ce certificat.

Il a été remplacé par le cerfa Quelles sont les règles exactes? Cordialement, Equipe Ecartegrise. Cela est-il gênant de restituer ce formulaire avec une partie du champ D2 tronquée?

Faut-il abandonner la saisie informatique et alimenter manuellement ce champ? Par avance, merci pour votre aide. Selon votre choix vous pouvez patienter le rétablissement de leur site ou confier votre demande à un professionnel habilité.

CERFA N 13754 TÉLÉCHARGER

Comment puis je faire ma carte grise? Nous vous encourageons alors à contacter votre vendeur pour remplir la dernière version de ce certificat.

CERFA N 13754 TÉLÉCHARGER

Il a été remplacé par le cerfa Quelles sont les règles exactes? Cordialement, Equipe Ecartegrise. Cela est-il gênant de restituer ce formulaire avec une partie du champ D2 tronquée? Faut-il abandonner la saisie informatique et alimenter manuellement ce champ?